Sécurité dans l'entreprise et protection de l'environnement

Auteur : LEXCAP RENNES – DRUAIS LAHALLE DERVILLERS & ROUHAUD
Publié le : 01/07/2004 01 juillet juil. 07 2004
Source : www.eurojuris.fr
Les thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnement sont intimement liés puisque c’est l’essor de l’industrie qui a entraîné l’apparition des premières normes de protection de l’environnement.Deux thèmes intimement liésLes thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnement sont intimement liés puisque c’est l’essor de l’... Lire la suite

Historique

  • La Cour de cassation définit l'accident du travail
    Publié le : 10/10/2007 10 octobre oct. 10 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Tout accident qui se produit au temps et au lieu de travail étant présumé être un accident du travail, le salarié n'a pas à prouver le caractère professionnel de ses blessures mais uniquement leur réalité.PrécisionsEn raison d'un écart brutal effectué pour éviter un véhicule fonçant sur lui, un a...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Trois conférences sociales sont prévues à l'automne
    Publié le : 23/08/2007 23 août août 08 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Trois conférences sociales syndicats-patronat-gouvernement sont prévues à l'automne sur l'égalité professionnelle hommes-femmes, l'amélioration des conditions de travail, les salaires et le pouvoir d'achat. Pour le gouvernement, ce sera l’occasion de contribuer à « la réhabilitation de la valeur...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le cautionnement disproportionné
    Publié le : 15/03/2007 15 mars mars 03 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    A l’épreuve de la jurisprudenceDans une décision du 6 janvier 2007 (n°156), la Cour de cassation donne une application sévère de la jurisprudence qui permet, depuis quelques années, de sanctionner par l’allocation de dommages et intérêts au profit de la caution le créancier qui a obtenu un cautio...
    Source : www.eurojuris.fr
  • L'alcool en entreprise
    Publié le : 27/09/2006 27 septembre sept. 09 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    PrécisionsL'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéisme, accidents du travail, malfaçons et baisse de productivité...I – LA PREVENTION DE L'ALCOOLISME Quelques dispositions légales permettent de limiter l'alcoolisme des salariés. Certaines ont un caractère informatif, d'au...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Fumer dans l'entreprise
    Publié le : 14/09/2006 14 septembre sept. 09 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Les salariés exposés à un danger mortel« C’est la reconnaissance extrêmement forte que les salariés ont été exposés à un danger mortel.» Cette phrase a été prononcée par Maître Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat de l’Association nationale des victimes de l’amiante, à l’issue du délibéré du Tribunal C...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Sécurité dans l'entreprise et protection de l'environnement
    Publié le : 01/07/2004 01 juillet juil. 07 2004
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Les thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnement sont intimement liés puisque c’est l’essor de l’industrie qui a entraîné l’apparition des premières normes de protection de l’environnement.Deux thèmes intimement liésLes thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnemen...
    Source : www.eurojuris.fr
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