Vente aux enchères maison d'habitation à CEZAC le 3 octobre 2025 à 14 heures
Publié le :
06/08/2025
06
août
août
08
2025
Maison d'habitation avec piscine, terrasse et jardin à CEZAC (33620) 356 Rue des Noisetiers
Mise à Prix : 50 000 €
Avec une baisse de mise à prix à 50 000 €
Historique
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Vente aux enchères maison d'habitation à CEZAC le 3 octobre 2025 à 14 heures
Publié le : 06/08/2025 06 août août 08 2025Ventes aux enchèresMaison d'habitation avec piscine, terrasse et jardin à CEZAC (33620) 356 Rue des Noisetiers Mise à Prix : 50 000 € Avec une baisse de mise à prix à 50 000 €
- ong__piece_1_rapport_expertise_immeuble.pdf
- releve-de-propriete.pdf
- cahier-des-conditions-de-la-vente-liquidation-judiciaire.docx
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TVA et exploitation de l’image des sportifs : le sort du match est scellé !
Publié le : 05/08/2025 05 août août 08 2025Particuliers / Santé / SportLes sportifs et entraîneurs professionnels peuvent conclure, avec les clubs qui les emploient, des contrats d’exploitation de leur image, de leur nom ou de leur voix. Mais les redevances versées dans le cadre de cette exploitation sont-elles soumises à TVA...Source : www.weblex.fr
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L’économie touristique : un levier de développement majeur
Publié le : 25/07/2025 25 juillet juil. 07 2025Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueLe gouvernement s’intéresse depuis plusieurs mois à l’économie touristique et aux collectivités. Il est évident que, les collectivités, à la tête d’un patrimoine important, ont une carte à jouer majeure dans l’économie touristique. Un touriste est un habitant « augmenté », et dépense davantage s...Source : www.eurojuris.fr
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Les Contrats de Convergence Territoriale : le faux semblant d’une relation tronquée
Publié le : 25/07/2025 25 juillet juil. 07 2025Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueDans son rapport du 24 juillet 2025, la Cour des Comptes vient de rendre une analyse particulièrement sévère à l’endroit des contrats de convergence territoriale (CCT). On sait que ces contrats ont remplacé les Contrats de plan État Région en outre-mer (CPER). La réalité du constat opéré est...Source : www.eurojuris.fr
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Le quasi-ouvrage est bel et bien mort !
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